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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

1. Question n° 06061 posée par M. Michel Dagbert

   Importation de trophées d'espèces menacées

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023
2. Question n° 05881 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Exportation de textiles usagés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   23/03/2023
3. Question n° 05381 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Conséquences de la COP15 biodiversité et liste des subventions néfastes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   23/02/2023
4. Question n° 01400 posée par M. Michel Savin

   Position du gouvernement sur la révision des annexes de la convention de Berne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   14/07/2022
5. Question n° 20354 posée par M. Michel Doublet

   Institution d'une « redevance service et bien-être » à taux modulable pour les navires en escale dans les ports français

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   13/10/2011

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 23645 posée par M. Pierre Bordier

   Réglementation de la chasse du gibier d'eau

   La question est caduque

   22/06/2006