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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 1515S posée par M. Gérard Bailly

   Demande de révision des dispositions de la convention de Berne sur les loups

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   04/08/2016
2. Question n° 17679 posée par M. Gérard Bailly

   Loups et convention de Berne

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   27/08/2015
3. Question n° 0320S posée par M. Gérard Bailly

   Attaques du loup

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   31/01/2013
4. Question n° 02387 posée par Mme Béatrice Descamps

   Contrôle de la vente de souvenirs exotiques

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

   01/11/2007
5. Question n° 26664 posée par Mme Patricia Schillinger

   Commerce de l'ivoire

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   22/03/2007

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Implantation du loup dans les zones d'élevage

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   08/05/2014