Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
-
Question n° 05754 posée par M. Bernard Fournier
Prestation départ à la retraite des agents hospitaliers
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
-
Question n° 05913 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat
Exonération fiscale de la prestation départ à la retraite des agents hospitaliers
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
-
Question n° 09891 posée par M. André Vantomme
Difficultés de gestion des contrats aidés auxquelles sont confrontés les établissements hospitaliers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
-
Question n° 12293 posée par M. Guy Fischer
Retraite des praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 12321 posée par M. François Rebsamen
Reconnaissance des conditions particulières d'exercice dans le calcul de la retraite des praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 22724 posée par M. Bruno Gilles
Augmentation du quota mensuel des heures supplémentaires rémunérées des infirmiers diplômés d'État
La question est caduque
-
Question n° 16568 posée par M. Roger Karoutchi
Réforme du temps de travail dans les hôpitaux de Paris
La question est caduque
-
Question n° 12022 posée par M. Jean-François Rapin
Pénurie d'aides-soignants
La question est caduque
-
Question n° 16832 posée par Mme Françoise Laborde
Prime exceptionnelle pour les assistants de régulation médicale et les stagiaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 17380 posée par M. Guillaume Chevrollier
Attractivité des métiers et formations dans le secteur médico-social
La question est caduque