Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 120 trouvées

  1. Question n° 11636 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Statut du personnel ouvrier de l'hôpital Antoine-Béclère à Clamart (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 11450 posée par M. Albert Voilquin

    Revendications des personnels hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 0234S posée par M. José Balarello

    Position administrative de l'ancien directeur de l'hôpital local de Tende (Alpes-Maritimes)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 11279 posée par M. Jean Chérioux

    Retraite complémentaire des médecins des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 11167 posée par M. Claude Huriet

    Médecins des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Affaires sociales

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10934 posée par M. Robert Vizet

    Postes de praticiens hospitaliers : statistiques

    La question est caduque

  2. Question n° 05287 posée par M. Jean Cauchon

    Situation des orthophonistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.