Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 22036 posée par M. Michel Savin
Projet d'agrandissement et de modernisation du stade Roland-Garros
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
-
Question n° 03324 posée par M. Michel Savin
Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 03328 posée par M. Michel Savin
Souscription par les fédérations d'une assurance individuelle pour les sportifs de haut niveau
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 03333 posée par M. Michel Savin
Exploitation des attributs de la personnalité des sportifs et des entraîneurs
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 03347 posée par M. Michel Savin
Ouverture du financement des centres d'apprentissage aux centres de formation sportifs
Réponse du Ministère des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 06287 posée par M. Michel Savin
Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
La question est caduque
-
Question n° 09734 posée par M. Michel Savin
Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
La question est caduque
-
Question n° 10617 posée par M. Michel Savin
Projet « confiance et sport » et création d'un parcours sportif
La question est caduque
-
Question n° 12604 posée par M. Michel Savin
Responsabilité des bénévoles dans les associations sportives
La question est caduque
-
Question n° 13557 posée par M. Michel Savin
Droits à la retraite pour les sportifs de haut-niveau
La question est caduque