Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 19866 posée par M. Henri Belcour
Assistance des malades mourants
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 22336 posée par M. Henri Belcour
Situation financière des praticiens hospitaliers, chefs de service à titre provisoire selon le régime antérieur à celui du décret du 24 février 1984
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 00068 posée par M. Henri Belcour
Indemnisation des services de garde des médecins hospitaliers non-universitaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 05544 posée par M. Henri Belcour
Indemnisation des services de garde des médecins hospitaliers non universitaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 01562 posée par M. Henri Belcour
Statut des cadres de direction des hôpitaux publics
Réponse du ministère : Solidarité
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 18381 posée par M. Henri Belcour
Application des conventions collectives par les établissements hospitaliers à but non lucratif
La question a été retirée
-
Question n° 05546 posée par M. Henri Belcour
Statut des cadres de direction des hôpitaux publics
La question est caduque