Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 14359 posée par Mme Marie-Agnès Labarre
Avenir de l'imprimerie de labeur française
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 11875 posée par M. Guy Fischer
Conditions de dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 04949 posée par M. Guy Fischer
Difficultés des associations du secteur de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 04951 posée par M. Guy Fischer
Difficultés de certains organismes de formation professionnelle
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 23965 posée par Mme Annie David
Donations au profit des communes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 14361 posée par Mme Odette Terrade
Augmentation du prix du gaz
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23131 posée par M. Robert Bret
Compensation financière pour le passage d'un pipe-line
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21994 posée par M. Jean-François Voguet
Situation fiscale des EHPAD publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39641 posée par M. Guy Fischer
Mode de calcul de la prime pour l'emploi des personnes travaillant à temps partiel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 34380 posée par M. Guy Fischer
Situation des caisses d'épargne
La question est caduque
Pertinence