Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 89 trouvées
-
Question n° 0135S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Suppression de la brigade des douanes de Carteret (Manche)
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 21534 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Situation du centre des finances publiques du 13ème arrondissement de Paris
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 20002 posée par M. Hervé Maurey
Conclusions du rapport annuel 2010 du Médiateur de la République
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 18010 posée par M. Roland Courteau
Liste des numéros d'appels gratuits ou au tarif local pour les services publics
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 18052 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Publication du rapport du Médiateur de la République
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 23297 posée par M. Yves Daudigny
Situation de l'emploi de la direction départementale des finances publiques de l'Aisne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20329 posée par M. Roland Courteau
Liste des numéros d'appel gratuits ou facturés au tarif local pour les services publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17131 posée par M. Philippe Paul
Gratuité des appels vers les services sociaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09983 posée par M. Roland Courteau
Tarif des appels vers certaines CAF toujours aussi élevé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09940 posée par M. Roland Courteau
Tarifs des appels téléphoniques aux services sociaux et services publics
La question a été retirée
Pertinence