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910 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 784 trouvées
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Question n° 11465 posée par M. Hubert Haenel
Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10580 posée par M. Hubert Haenel
Suivi interministériel des activités du Conseil de l'Europe
Réponse du Premier ministre
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Question n° 07254 posée par M. Hubert Haenel
Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux directeurs généraux des services des communautés de communes de 10 à 40 000 habitants
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
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Question n° 06211 posée par M. Hubert Haenel
Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux directeurs généraux des services des communautés de communes de 10 à 40 000 habitants
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
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Question n° 06090 posée par M. Hubert Haenel
Financement du master européen de gouvernance et d'administration
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 126 trouvées
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Question n° 12383 posée par M. Hubert Haenel
Classement de l'ambassade de France près le Saint-Siège
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11272 posée par M. Hubert Haenel
Mécanisme communautaire de protection civile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06173 posée par M. Hubert Haenel
Conséquences du règlement OSP
La question a été retirée
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Question n° 26608 posée par M. Hubert Haenel
Plafonnement des frais d'incidents de paiement
La question est caduque
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Question n° 25794 posée par M. Hubert Haenel
Avenir de l'unité de coopération judiciaire européenne Eurojust
La question est caduque