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213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 153 trouvées
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Question n° 18439 posée par Mme Marie Mercier
Signature de l'arrêté fixant la liste des métiers d'art
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
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Question n° 18768 posée par Mme Marie Mercier
Allergologie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 18769 posée par Mme Marie Mercier
Faiblesse d'activité de l'artisanat du bâtiment
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
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Question n° 18908 posée par Mme Marie Mercier
Retraite minimale pour les anciens exploitants agricoles et leurs conjoints
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 19242 posée par Mme Marie Mercier
Équipements de protection individuelle pour la filière viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 19244 posée par Mme Marie Mercier
Fonds national de gestion des risques en agriculture
La question est caduque
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Question n° 19378 posée par Mme Marie Mercier
Statut des collaborateurs occasionnels du service public de la justice
La question est caduque
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Question n° 06647 posée par Mme Marie Mercier
Remboursement d'une consultation de spécialiste sur présentation d'un mot du médecin généraliste référent
La question est caduque
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Question n° 13601 posée par Mme Marie Mercier
Précarité des étudiants français
La question a été transformée.
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Question n° 14599 posée par Mme Marie Mercier
Contre le trafic d'organes humains
La question est caduque