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777 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 616 trouvées
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Question n° 1144G posée par M. Jacques Legendre
Olympisme et langue française
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 24991 posée par M. Rachel Mazuir
Aides à la presse spécialisée
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 24916 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Seuil de recours à un architecte pour les demandes de permis d'aménager des lotissements
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 24657 posée par M. André Trillard
État de la chapelle de Bethléem à Saint-Jean-de-Boiseau
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 24731 posée par Mme Colette Giudicelli
Fixation par décret du seuil de recours à un architecte pour l'aménagement des lotissements
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 161 trouvées
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Question n° 25807 posée par M. Pierre Laurent
Musée des tissus et des arts décoratifs de Lyon
La question est caduque
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Question n° 25831 posée par M. Vincent Delahaye
Durée du temps de travail des sapeurs-pompiers salariés de l'opéra
La question est caduque
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Question n° 25778 posée par M. François Bonhomme
Inquiétudes du secteur des musiques actuelles
La question est caduque
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Question n° 25522 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des festivals
La question est caduque
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Question n° 25318 posée par M. Jean Pierre Vogel
Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique et associations
La question est caduque