Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 22930 posée par Mme Véronique Guillotin

Véhicules autonomes

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

20/05/2021
Pertinence
Question n° 17207 posée par M. Jean Pierre Vogel

Essai clinique contre le Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/07/2020
Pertinence
Question n° 15495 posée par M. Jean Pierre Vogel

Essai clinique contre le Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence
Question n° 12597 posée par M. Michel Savin

Enjeux liés à la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/10/2019
Pertinence
Question n° 12137 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12112 posée par Mme Martine Berthet

Prise en charge de la Cryo-préservation réalisée à l'hôpital dans la production des "Car-T Cells" afin de ne pas freiner la mise à disposition des patients de cette nouvelle thérapie

La question est caduque

05/09/2019
Pertinence
Question n° 03966 posée par Mme Catherine Procaccia

Longs délais d'autorisation français pour les essais cliniques sur les thérapies géniques

La question est caduque

22/03/2018
Pertinence
Question n° 21634 posée par M. Maurice Antiste

Présence de perturbateurs endocriniens dans des produits de consommation

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 22031 posée par M. Gilbert Barbier

Financements en 2012 de l'appel d'offre du programme CESA

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence