Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 10017 posée par Mme Véronique Guillotin

Nuisances liées à l'installation de conteneurs à ordures ménagères

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

08/02/2024
Pertinence
Question n° 06634 posée par Mme Véronique Guillotin

Dotation attribuée au fonds vert pour 2023

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

04/05/2023
Pertinence
Question n° 0359G posée par Mme Véronique Guillotin

Contamination de l'eau potable par le chlorothalonil

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

13/04/2023
Pertinence
Question n° 02293 posée par Mme Véronique Guillotin

Combustible solide de recyclage

Réponse du Ministère de la transition énergétique

04/08/2022
Pertinence
Question n° 22187 posée par Mme Véronique Guillotin

Huiles usagées

Réponse du Ministère de la transition écologique

15/04/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06088 posée par Mme Véronique Guillotin

Aide à la modernisation des équipements agricoles

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

06/04/2023
Pertinence
Question n° 12314 posée par Mme Véronique Guillotin

Acquisition de secteurs environnementaux à haute valeur ajoutée

La question est caduque

19/09/2019
Pertinence
Question n° 10927 posée par Mme Véronique Guillotin

Acquisition de secteurs environnementaux à haute valeur ajoutée

La question est caduque

20/06/2019
Pertinence