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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 25390 posée par M. Claude Huriet

    Situation des infirmiers anesthésistes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07142 posée par M. Claude Huriet

    Directeur d'école paramédicale et emploi d'infirmier général de 2e classe

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16817 posée par M. Claude Huriet

    Situation des infirmiers conseillers techniques auprès des académies

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 13742 posée par M. Claude Huriet

    Affectation d'infirmières dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10213 posée par M. Claude Huriet

    Formation des infirmières de bloc opératoire

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très forte

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