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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 138 trouvées
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Question n° 22504 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Situation de la filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21866 posée par M. Roland du Luart
Politique forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20308 posée par M. Michel Boutant
Augmentation des taxes sur le cognac
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18951 posée par M. Daniel Percheron
Sauvegarde du programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0651G posée par M. Gilbert Barbier
Conséquences de la sécheresse
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 08760 posée par M. Marcel Vidal
Déclassement du bassin de Thau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20536 posée par M. Jean Besson
Charges sociales et fiscalité des entrepreneurs de travaux agricoles, viticoles et forestiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0003A posée par M. Jean François-Poncet
Politique du Gouvernement en matière agricole
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23683 posée par M. Albert Voilquin
Protection de l'ours des Pyrénées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10820 posée par M. Albert Voilquin
Protection de l'ours des Pyrénées
La question est caduque
Pertinence