Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 14840 posée par M. Serge Mathieu

    Langue française : langue officielle des jeux Olympiques

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16832 posée par M. Xavier Dugoin

    Changement de statut des cadres techniques sportifs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17167 posée par M. Jean Pourchet

    Cadres techniques mis à la disposition des fédérations sportives

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19844 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0006G posée par M. Roland Courteau

    Consultation des jeunes sur leurs attentes

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 35426 posée par M. Serge Mathieu

    Actions du Gouvernement à l'égard du bénévolat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne