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5523 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 4210 trouvées
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Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lutte contre la pauvreté
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00013 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Devenir des textes législatifs non entrés en vigueur
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Information sur la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00015 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Révision de la loi de programmation militaire
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Devenir des suppressions d'emplois industriels
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1313 trouvées
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Question n° 00134 posée par M. Maurice Schumann
Déclarations de M. le Premier Ministre au sujet de la politique salariale de l'industrie textile
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00059 posée par M. Christian Bonnet
Liste des nominations et transferts de crédits intervenus entre le 1er mars et la constitution du nouveau gouvernement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00134 posée par M. Pierre Salvi
Mise en place d'une nouvelle Commission du bilan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00151 posée par M. Auguste Chupin
Rapports entre le Président de la République et le Gouvernement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00397 posée par M. Roland Courteau
Suppression de l'autorisation administrative de licenciement
La question est caduque
Pertinence