Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 21403 posée par Mme Évelyne Didier

Reconnaissance du diplôme de psychomotricien en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/04/2016
Pertinence
Question n° 07505 posée par Mme Évelyne Didier

Situation de la FFMJC

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07515 posée par Mme Évelyne Didier

Suppression d'emplois d'assistant d'éducation dans l'académie de Nancy-Metz

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/07/2013
Pertinence
Question n° 22803 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

01/03/2012
Pertinence
Question n° 19311 posée par Mme Évelyne Didier

Projet de déménagement du CRDP Lorraine

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19484 posée par Mme Évelyne Didier

Modalités d'inscription au diplôme d'accès aux études universitaires

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence
Question n° 12540 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir de l'université et de la recherche

La question est caduque

17/07/2014
Pertinence
Question n° 09926 posée par Mme Évelyne Didier

Réforme des rythmes scolaires

La question est caduque

26/12/2013
Pertinence
Question n° 22805 posée par Mme Évelyne Didier

Suppression de postes

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 12731 posée par Mme Évelyne Didier

Les conseillers en formation continue face aux suppressions de postes

La question est caduque

25/03/2010
Pertinence