Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 2043S posée par M. Jean-François Husson

Financements de la France en faveur du climat

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

13/01/2022
Pertinence
Question n° 08074 posée par M. Jean-François Husson

Mise en place de la tarification sociale de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/12/2018
Pertinence
Question n° 0533G posée par M. Jean-François Husson

Trajectoire diesel

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/11/2018
Pertinence
Question n° 02702 posée par M. Olivier Jacquin

Financement de la gestion des déchets d'une commune intégrée à une fusion de communautés de communes

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

04/01/2018
Pertinence
Question n° 1520S posée par M. Daniel Reiner

Réforme du code minier

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

08/09/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21128 posée par M. Jean-François Husson

Accompagnement financier des communes pour faire face aux conséquences du réchauffement climatique

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 18069 posée par M. Olivier Jacquin

Fonds complémentaires pour les ponts dans le cadre du plan de relance

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 12314 posée par Mme Véronique Guillotin

Acquisition de secteurs environnementaux à haute valeur ajoutée

La question est caduque

19/09/2019
Pertinence
Question n° 10927 posée par Mme Véronique Guillotin

Acquisition de secteurs environnementaux à haute valeur ajoutée

La question est caduque

20/06/2019
Pertinence