Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 16368 posée par M. Jean-François Husson

    Place de l'enseignement des langues anciennes dans la réforme des collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11746 posée par M. Jean-François Husson

    Réforme des études en kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson

    Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20924 posée par M. Jean-François Husson

    Concentration des activités périscolaires sur un après-midi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19484 posée par Mme Évelyne Didier

    Modalités d'inscription au diplôme d'accès aux études universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16715 posée par M. Daniel Reiner

    Enseignement de l'allemand

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12540 posée par Mme Évelyne Didier

    Avenir de l'université et de la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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