Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 07178 posée par Mme Véronique Guillotin

    Dérogations aux conditions de diplôme ou d'expérience dans le secteur de la petite enfance

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05970 posée par Mme Véronique Guillotin

    Statut des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05830 posée par Mme Véronique Guillotin

    Reconnaissance du métier d'aide médico-psychologique

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05433 posée par M. Jean-François Husson

    Manque de reconnaissance et d'attractivité de la profession d'aide médico-psychologique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03168 posée par M. Jean Louis Masson

    Demande d'éclaircissement sur la réponse ministérielle à une question orale concernant le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28166 posée par M. Jean-François Husson

    Prime de soins critiques pour les infirmiers puériculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26328 posée par Mme Véronique Guillotin

    Temps de travail à l'hôpital

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23627 posée par Mme Véronique Guillotin

    Temps de travail à l'hôpital

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16143 posée par M. Jean-François Husson

    Fin des emplois francs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26929 posée par M. Jacques Baudot

    Licenciement d'un salarié avant l'expiration de son délai de recours contre le rejet d'une demande de reconnaissance de maladie professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne