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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 12048 posée par M. Jean-François Husson
Conséquences du déremboursement de l'homéopathie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 23692 posée par M. Jean-François Husson
Accès des malentendants aux audioprothèses
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23178 posée par M. Jean-François Husson
Avis de projet de baisse tarifaire du comité économique des produits de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 06764 posée par M. Jean-François Husson
Directeurs des soins
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05872 posée par M. Jean-François Husson
Pensions des retraités agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02144 posée par M. Jean-François Husson
Préoccupations des prestataires de santé à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10207 posée par M. Jean-François Husson
Assujettissement aux cotisations de sécurité sociale des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux
La question est caduque
Pertinence