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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 94 trouvées
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Question n° 01280 posée par M. Rémi Herment
Plan: contrat particulier relatif au développement du tourisme en Lorraine
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03747 posée par M. Claude Huriet
Financement de l'aéroport régional de Louvigny en Lorraine
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 03880 posée par M. Claude Huriet
Inspecteurs des services des examens du permis de conduire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04862 posée par M. Claude Huriet
Bassin de Longwy (Meurthe-et-Moselle): conséquences du projet de décret modificatif sur la prime d'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04941 posée par M. Claude Huriet
RN43 et RN11: programme de renforcement coordonné avec mise hors gel
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 0132S posée par M. Claude Huriet
Généralisation du contrôle technique des véhicules
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09971 posée par M. Claude Huriet
Tissu industriel du bassin sidérurgique Nord-Lorraine et création d'entreprises : bilan d'études
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15936 posée par M. Claude Huriet
Réalisation du TGV-Est
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18464 posée par M. Claude Huriet
Situation des transporteurs routiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22268 posée par M. Roger Boileau
Logement social
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence