Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 1166S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Renouvellement de l'agrément des associations de protection de l'environnement

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14646 posée par M. Olivier Jacquin

Immatriculation des véhicules agricoles

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/03/2020
Pertinence
Question n° 13561 posée par M. Olivier Jacquin

Recensement des ouvrages de rétablissement

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13562 posée par M. Olivier Jacquin

Convention pour les ouvrages de rétablissement

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13185 posée par M. Olivier Jacquin

Rapprochement entre la commission nationale du débat public et l'autorité environnementale

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/11/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13570 posée par M. Jean-François Husson

Pérennité du financement public des espaces info énergies

La question est caduque

19/12/2019
Pertinence
Question n° 12314 posée par Mme Véronique Guillotin

Acquisition de secteurs environnementaux à haute valeur ajoutée

La question est caduque

19/09/2019
Pertinence
Question n° 10927 posée par Mme Véronique Guillotin

Acquisition de secteurs environnementaux à haute valeur ajoutée

La question est caduque

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10342 posée par M. Jean-François Husson

Importation de gaz naturel liquéfié américain

La question est caduque

09/05/2019
Pertinence