Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 04697 posée par M. Roger Boileau

    Logements sociaux: isolation phonique

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05043 posée par M. Roger Boileau

    Révision du statut de la coopération d'habitation

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06301 posée par M. Richard Pouille

    Commune de Ludres: classement en zone II

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08173 posée par M. Roger Boileau

    Habitat social en milieu rural: conclusions du rapport

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09554 posée par M. Hubert Martin

    Chauffe-eau à gaz: sécurité

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22420 posée par M. Claude Huriet

    Création d'une voie rapide de Flavigny à Charmes dans le cadre du plan Vosges

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23658 posée par M. Claude Huriet

    Création d'une voie rapide de Flavigny à Charmes (Vosges)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26799 posée par M. Claude Huriet

    Trafic sur la Moselle internationale: coût des péages

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27889 posée par M. Claude Huriet

    Activité des transporteurs routiers en période de gel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne