Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 113 trouvées

  1. Question n° 0049G posée par M. Richard Pouille

    Situation de l'emploi à Nancy

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0050G posée par M. Hubert Martin

    Minerai de fer français: situation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0073G posée par M. Richard Pouille

    Installation éventuelle de la société américaine Computer Vision à Nancy

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0180G posée par M. Richard Pouille

    Mutations de personnels du ministère des Affaires sociales et de la solidarité nationale

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0202G posée par M. Roger Boileau

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0326G posée par M. Claude Huriet

    Situation des Etats baltes

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne