Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 0015S posée par M. Roger Boileau

    Bilan de l'application de la loi d'orientation en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0016S posée par M. Roger Boileau

    Montant des retraites au cours des prochaines décennies

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 90032 posée par M. Roger Boileau

    Développement de l'épargne liquide des ménages

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02426 posée par M. Roger Boileau

    Fonction publique: politique conventionnelle et réforme de la grille indiciaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0130S posée par M. Roger Boileau

    Rétablissement de l'ordre du mérite combattant

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0537S posée par M. Roger Boileau

    Redressement économique et financier des industries mécaniques et transformatrices de métaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0323S posée par M. Roger Boileau

    Fixation des prix agricoles pour 1983

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0199S posée par M. Roger Boileau

    Financement de l'achat de gaz algérien

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0091S posée par M. Roger Boileau

    Aménagement de la RN4

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses