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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0218S posée par M. Hubert Martin
Détermination des taux d'invalidité par les COTOREP
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0361S posée par M. Hubert Martin
Difficultés de la sidérurgie lorraine
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02232 posée par M. Hubert Martin
Participation des délégués départementaux aux conseils d'écoles
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 0225S posée par M. Hubert Martin
Répression du stationnement illicite sur les places réservées aux handicapés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0224S posée par M. Hubert Martin
Sauvegarde de faïenceries et d'une cristallerie de Nancy
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0193S posée par M. Hubert Martin
Problèmes posés dans le bassin ferrifère lorrain par les eaux d'exhaure des mines
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02803 posée par M. Hubert Martin
Exercice du radiodiagnostic
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02353 posée par M. Hubert Martin
Mesures en faveur de la recherche sidérurgique
La question a été retirée
Pertinence