Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 1067S posée par M. Claude Huriet

Conséquences dommageables des refus systématiques de la DDE de Meurthe-et-Moselle d'appliquer l'article L 111-3 du code rural modifié par l'article 204 de la loi nº 2000-1208 du 13 décembre 2000

Réponse du ministère : Logement

03/05/2001
Pertinence
Question n° 0842S posée par M. Claude Huriet

Dépistage du cancer colorectal

Réponse du ministère : Santé

25/05/2000
Pertinence
Question n° 0106S posée par M. Claude Huriet

Distribution des produits d'assurances dommages

Réponse du ministère : Équipement

05/11/1997
Pertinence
Question n° 0052S posée par M. Claude Huriet

Absence d'informations sur les conséquences pour la France de la catastrophe de Tchernobyl (URSS)

Réponse du ministère : Industrie

16/05/1986
Pertinence
Question n° 0671S posée par M. Claude Huriet

Remboursement des séances d'auto-dialyse

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/07/1985
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0057S posée par M. Claude Huriet

Publication des décrets d'application de la loi no 97-179 du 28 février 1997

La question a été retirée

08/10/1997
Pertinence
Question n° 0132S posée par M. Claude Huriet

Généralisation du contrôle technique des véhicules

La question est caduque

05/11/1986
Pertinence
Question n° 0746S posée par M. Claude Huriet

Représentation de la France au sommet de Tokyo

La question est caduque

06/03/1986
Pertinence
Question n° 0737S posée par M. Claude Huriet

Fonctionnement des institutions de la République en cas d'alternance politique

La question a été retirée

11/12/1985
Pertinence