Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 98 trouvées
-
Question n° 1013S posée par Mme Véronique Guillotin
Prime pour les fonctionnaires résidant à proximité du Luxembourg
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 0699S posée par Mme Véronique Guillotin
Inquiétudes relatives à la nouvelle convention fiscale entre la France et la Belgique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 0682S posée par Mme Sabine Drexler
Offre de soins dans les territoires frontaliers
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
-
Question n° 0695S posée par Mme Véronique Del Fabro
Parkings payants des centres hospitaliers universitaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 0636S posée par Mme Véronique Guillotin
Désaffection de la filière pharmacie par les étudiants en santé
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 0057S posée par M. Claude Huriet
Publication des décrets d'application de la loi no 97-179 du 28 février 1997
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0225S posée par M. Hubert Martin
Répression du stationnement illicite sur les places réservées aux handicapés
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0130S posée par M. Roger Boileau
Rétablissement de l'ordre du mérite combattant
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0132S posée par M. Claude Huriet
Généralisation du contrôle technique des véhicules
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0746S posée par M. Claude Huriet
Représentation de la France au sommet de Tokyo
La question est caduque
Pertinence