Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 26271 posée par M. Claude Huriet

Transfert à Lille de l'Etablissement français du sang

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

29/06/2000
Pertinence
Question n° 09220 posée par M. Claude Huriet

Aménagement de la route nationale 59 dans la commune de Ménil-Flin

Réponse du ministère : Équipement

25/06/1998
Pertinence
Question n° 04956 posée par M. Claude Huriet

Aménagement des berges de la Moselle

Réponse du ministère : Équipement

18/12/1997
Pertinence
Question n° 11578 posée par M. Claude Huriet

Composition du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/07/1995
Pertinence
Question n° 00359 posée par M. Claude Huriet

Reconstruction du pont de Maixe (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Intérieur

29/04/1993
Pertinence