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207 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 176 trouvées
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Question n° 00007 posée par M. Hubert Martin
Evolution des moyens disponibles pour lutter contre les "marées noires"
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 02232 posée par M. Hubert Martin
Participation des délégués départementaux aux conseils d'écoles
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00075 posée par M. Hubert Martin
Calendrier de réalisation des aménagements de la route nationale 4
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 27093 posée par M. Hubert Martin
Suppression de l'encadrement du crédit
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 28232 posée par M. Hubert Martin
Tribune libre sur FR3: émissions des 9 et 10 novembre
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 02353 posée par M. Hubert Martin
Mesures en faveur de la recherche sidérurgique
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28592 posée par M. Hubert Martin
Usine Saviem de Batilly: emplois réservés aux Lorrains
La question a reçu une réponse directe
Pertinence
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Question n° 02803 posée par M. Hubert Martin
Exercice du radiodiagnostic
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01127 posée par M. Hubert Martin
Veuves de médecins: attribution des prestations dès l'âge de cinquante-cinq ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01829 posée par M. Hubert Martin
Télévision: respect des horaires annoncés
La question est caduque
Pertinence