Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 20019 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Perspectives financières de la CEE

Réponse du ministère : Premier ministre

27/02/1992
Pertinence
Question n° 18989 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique d'annulation globale de crédits

Réponse du ministère : Premier ministre

12/12/1991
Pertinence
Question n° 18831 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique gouvernementale en faveur de l'enseignement professionnel

Réponse du ministère : Premier ministre

05/12/1991
Pertinence
Question n° 18555 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Propositions gouvernementales concernant les retraites

Réponse du ministère : Premier ministre

21/11/1991
Pertinence
Question n° 17966 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Alignement des revalorisations des traitements de la fonction publique sur l'évolution des prix

Réponse du ministère : Premier ministre

24/10/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0044A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Situation de " La Cinq "

La question est caduque

03/04/1992
Pertinence
Question n° 19715 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sécurité dans le métro

La question est caduque

06/02/1992
Pertinence
Question n° 17550 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Position du Gouvernement concernant l'évolution de la doctrine ni privatisation ni nationalisation

La question est caduque

03/10/1991
Pertinence
Question n° 15913 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Reprise de la politique des privatisations

La question est caduque

27/06/1991
Pertinence
Question n° 15990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre l'attentisme

La question est caduque

27/06/1991
Pertinence