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435 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 407 trouvées
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Question n° 06892 posée par M. André Bohl
Conditions salariales du personnel d'encadrement des établissements pour personnes inadaptées et handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 06717 posée par M. Louis Souvet
Nomenclature des actes de biologie médicale
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 03726 posée par M. Louis Longequeue
Expérimentation clinique : textes d'application
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 03729 posée par M. Charles Descours
Réglementation des thérapeutiques parallèles ou alternatives
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 03748 posée par M. Tony Larue
Utilisation de l'insigne grand invalide civil
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 03760 posée par M. Pierre Brantus
Remboursement des maladies à 100 p 100
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03780 posée par M. Raymond Bouvier
Représentants des orthophonistes au sein des commissions paritaires régionales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03577 posée par M. Louis De Catuelan
Ressources des personnes handicapées adultes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03148 posée par M. Pierre Brantus
Difficultés des parents d'enfants inadaptés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03037 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Enseignement de la gériatrie
La question a été retirée
Pertinence