Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 0478G posée par M. Alain Dufaut

    Conséquences sur l'économie française de la hausse du prix du pétrole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0759G posée par M. Bernard Piras

    GDF

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0761G posée par M. Roland Muzeau

    Fusion GDF-Suez

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0021G posée par M. Gérard César

    L'évolution du prix du pétrole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0024G posée par M. Thierry Foucaud

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

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