Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 0707G posée par Mme Laurence Muller-Bronn

Transition écologique dans le secteur du logement

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

18/01/2024
Pertinence
Question n° 2089G posée par M. Jean-François Longeot

COP26 et relance du nucléaire français

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

04/11/2021
Pertinence
Question n° 08279 posée par M. Éric Bocquet

Fin des chaudières au fioul

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/12/2018
Pertinence
Question n° 0533G posée par M. Jean-François Husson

Trajectoire diesel

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/11/2018
Pertinence
Question n° 02631 posée par M. Alain Joyandet

Difficultés de financement des projets « territoires à énergie positive pour la croissance verte »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/12/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10384 posée par M. Roland Povinelli

Exploration du gaz de schiste

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/02/2014
Pertinence
Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte

Modalités d'application du chèque transport

La question est caduque

12/10/2006
Pertinence
Question n° 16673 posée par M. Marcel Deneux

Fermeture du site Alstom de Vélizy

La question est caduque

24/03/2005
Pertinence