Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 21564 posée par Mme Françoise Férat

    Baisse des contingents des ordres nationaux

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21591 posée par M. Yves Détraigne

    Parution au Journal officiel des contingents 2021-2023 réservés aux ordres nationaux

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1410S posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Avenir des associations de récipiendaires des ordres nationaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10753 posée par M. François Bonhomme

    Promotion de mai de l'ordre national du mérite

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02630 posée par M. Antoine Lefèvre

    Ordres nationaux

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12800 posée par M. Michel Raison

    Attribution de la Légion d'honneur

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11847 posée par M. Michel Raison

    Attribution de la Légion d'honneur

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne