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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 73 trouvées

  1. Question n° 15727 posée par M. Thierry Repentin

    Opposition à la fiscalisation des contrats « solidaires et responsables »

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15504 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Reconnaissance de l'autisme comme grande cause nationale 2011

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14653 posée par M. Michel Boutant

    Prise en charge de l'autisme

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14153 posée par Mme Patricia Schillinger

    Reconnaissance de l'autisme comme grande cause nationale en 2011

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14210 posée par M. André Lardeux

    Conséquence de l'interdiction de collecter des médicaments non utilisés faite aux ONG

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22649 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge de l'autisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21816 posée par M. Luc Carvounas

    Accueil des enfants autistes en CLIS

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10409 posée par M. Guy Fischer

    Choix effectué par le Premier ministre, pour la grande cause nationale 2009, du don d'organes, de sang, de plaquettes et de moelle osseuse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel

    Grippe H1N1

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07353 posée par M. Guy Fischer

    Choix effectué par le Premier ministre, pour la grande cause nationale 2009, du don d'organes, de sang, de plaquettes et de moelle osseuse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne