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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 1440S posée par Mme Mireille Schurch

   Favoriser la formation des bénévoles associatifs

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   27/10/2011

   Pertinence

2. Question n° 16791 posée par M. François Rebsamen

   Service civique volontaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   13/01/2011

   Pertinence

3. Question n° 15798 posée par M. Roland Courteau

   Affichage de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen dans les écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   04/11/2010

   Pertinence

4. Question n° 02065 posée par M. Michel Moreigne

   Bilan de la diffusion et l'appropriation des technologies de l'information et de la communication à l'école (Creuse)

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   04/10/2007

   Pertinence

5. Question n° 0654G posée par M. Josselin de Rohan

   Blocage des universités

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   31/03/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 26270 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Condamnation du contenu et de la méthode de diffusion d'un ouvrage

   La question est caduque

   15/02/2007

   Pertinence