Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 0716S posée par M. Claude Bertaud

    Travail des apprentis le dimanche et les jours fériés

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0733S posée par M. Michel Billout

    Maintien de l'activité spatiale de SNECMA Moteurs en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0740S posée par M. Yannick Bodin

    Conséquences des fermetures d'entreprises en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0768S posée par M. Alain Fouché

    Conditions d'ouverture du droit au RMI

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1019S posée par M. Georges Mouly

    Réglementation du marché du travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0339S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Plan social chez SoLocal- pages jaunes

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0427S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Fusion de différentes structures pour l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0899S posée par Mme Agnès Canayer

    Réforme des établissements et services d'aide par le travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2007S posée par Mme Elsa Schalck

    Promotion en qualité d'associés des avocats en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 2151S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Recrutement d'urgence dans les secteurs sanitaire, du grand âge et du handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses