Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 1440S posée par Mme Mireille Schurch

    Favoriser la formation des bénévoles associatifs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0491S posée par Mme Hélène Luc

    Délocalisation du centre national de la documentation pédagogique de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1252S posée par M. André Vallet

    Statut de la langue provençale

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1054S posée par M. André Ferrand

    Internat scolaire pour les enfants des Français expatriés

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0994S posée par M. Fernand Demilly

    Formation des professeurs aux nouvelles technologies de l'information et de la communication

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

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