Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 19835 posée par M. Olivier Rietmann
Fête de Noël à Matignon
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 15043 posée par M. Roger Karoutchi
Campagne de communication pour le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 13704 posée par M. Jean-Pierre Grand
Obligation de l'exercice du pouvoir réglementaire
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 09902 posée par M. Philippe Dallier
Dysfonctionnements répétés des services de communication de Matignon
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 13265 posée par M. Emmanuel Hamel
Délai de réponse aux questions écrites
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 13514 posée par M. Michel Raison
Fête de Noël à Matignon
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 04420 posée par M. Henri Collette
Déplacements du Premier ministre dans la région Nord - Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28499 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Libération en février 1986 de deux condamnés à quinze ans de réclusion criminelle en mars 1980
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27763 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rôle et action du Premier ministre
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25665 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Propos tenus lors d'un débat politique
La question est caduque
Pertinence