Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 06888 posée par M. Henri Cabanel
Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes face aux difficultés budgétaires
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 05744 posée par M. Éric Gold
Difficultés des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 26325 posée par Mme Véronique Guillotin
Jeux vidéos en ligne pour les mineurs
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 24510 posée par M. Éric Gold
Situation des fonctionnaires élus en arrêt maladie
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 20756 posée par M. Éric Gold
Revalorisation des retraites agricoles les plus modestes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 26330 posée par Mme Véronique Guillotin
Réforme du financement de la radiothérapie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26331 posée par Mme Véronique Guillotin
Régulation des pratiques des centres dentaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26340 posée par Mme Véronique Guillotin
Diffusion de la dialyse à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22997 posée par Mme Nathalie Delattre
Dysfonctionnements du portail de recouvrement des cotisations de sécurité sociale des artistes auteurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22296 posée par Mme Véronique Guillotin
Revalorisation de la visite médicale à domicile
La question est caduque
Pertinence