Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 16312 posée par Mme Françoise Laborde

    Risque environnemental lié à l'usage massif de produits plastiques de protection

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0962S posée par Mme Véronique Guillotin

    Distribution de pastilles d'iode à proximité des centrales nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0904S posée par Mme Françoise Laborde

    Risques pour la santé et l'environnement des terrains de sport synthétiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10445 posée par M. Éric Gold

    Risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04304 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Contamination de l'eau en bouteille

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16314 posée par Mme Françoise Laborde

    Risque de saturation des usines de traitement et d'incinération des déchets liés à la lutte contre le Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16214 posée par Mme Françoise Laborde

    Usage des écrans de protection contre le Covid-19 de type plexiglas et gestion des déchets après usage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16107 posée par M. Joël Labbé

    Forfait de mobilité durable

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 15013 posée par M. Jean-Yves Roux

    Délais supplémentaires pour la déclaration de la redevance pour l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Très forte