Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 10772 posée par Mme Véronique Guillotin

Revalorisation des assistants sociaux de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/03/2024
Pertinence
Question n° 05673 posée par M. Jean-Yves Roux

Suppression de la technologie en classe de sixième à la rentrée 2023

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/03/2023
Pertinence
Question n° 02533 posée par Mme Maryse Carrère

Revalorisation de la fonction d'animateur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/09/2022
Pertinence
Question n° 02536 posée par Mme Maryse Carrère

Reconnaissance du métier des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

08/09/2022
Pertinence
Question n° 0036G posée par Mme Véronique Guillotin

Difficultés de recrutement dans les transports scolaires

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

28/07/2022
Pertinence