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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
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Question n° 0013G posée par M. Jeanny Lorgeoux
Libération de Mossoul
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 01609 posée par M. Jean-Noël Guérini
Sort des peuples autochtones du bassin du Congo
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01899 posée par M. Jean-Noël Guérini
Décès d'un Français dans un commissariat égyptien
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0184G posée par M. Olivier Léonhardt
Population kurde
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 02962 posée par M. Jean-Noël Guérini
Sort d'un interprète afghan
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 04633 posée par M. Jean-Noël Guérini
Esclavage moderne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16026 posée par Mme Josiane Costes
Gîtes et chambres d'hôtes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16194 posée par Mme Josiane Costes
Gîtes et chambres d'hôtes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22294 posée par Mme Véronique Guillotin
Franchissement des frontières en phase de déconfinement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27421 posée par M. Jean-Noël Guérini
Conflit au Yémen
La question est caduque
Pertinence