Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0401G posée par Mme Véronique Guillotin

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00248 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Avenir du service de radiologie de centre hospitalier général de Montauban

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12344 posée par M. Gilbert Barbier

    Retraite des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10994 posée par M. Jacques Mézard

    Préservation des conditions d'exercice des praticiens hospitaliers au sein des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22888 posée par M. François Vendasi

    Réforme du statut des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23449 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Avenir du service de radiologie de centre hospitalier général de Montauban

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05250 posée par M. Michel Thiollière

    Conditions d'exercice de l'activité libérale des médecins hospitaliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13991 posée par M. Fernand Demilly

    Situation des praticiens hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0392S posée par M. Bernard Joly

    Pénurie des praticiens hospitaliers

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte