Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 04988 posée par M. André Boyer

    Allergies respiratoires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0829S posée par M. Gérard Delfau

    Menace de disparition des maisons médicales de garde

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0497S posée par M. Gilbert Barbier

    Développement de la coelioscopie

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03205 posée par M. André Boyer

    Remboursement des frais de transport vers l'hôpital des patients pris en charge au titre de l'ALD

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03207 posée par M. André Boyer

    Prise en charge des maladies rares, notamment la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26330 posée par Mme Véronique Guillotin

    Réforme du financement de la radiothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23168 posée par Mme Véronique Guillotin

    Réforme du financement de la radiothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01751 posée par M. Georges Mouly

    Avantages de la pratique de la chirurgie de la cararacte en soins externes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte