Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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452 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 451 trouvées

  1. Question n° 0013G posée par M. André Vallet

    Difficultés de la société Eurocopter

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0119G posée par M. Michel Barnier

    Catastrophes naturelles en Savoie

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0136G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0306G posée par M. André Vallet

    Réformes en cours dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0406G posée par M. Yvon Collin

    Crise de la " vache folle "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25683 posée par M. Jacques Mézard

    Entraves à la recherche sur l'embryon

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible