Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 0723G posée par M. Pierre Cuypers

    Transport des céréales sur la Seine pendant les jeux Olympiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25679 posée par M. Philippe Tabarot

    Droit à réparation aux enfants de Harkis

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25212 posée par Mme Valérie Boyer

    Droit à la réparation des enfants de harkis

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2082G posée par M. Didier Marie

    Situation de la papeterie Chapelle Darblay

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13250 posée par M. Arnaud Bazin

    Piratage de données sensibles concernant les patients à l'hôpital

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 29497 posée par M. Charles Ferrant

    Bassin d'emplois de Rouen: conclusions d'une étude informatique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 29499 posée par M. Jean Lecanuet

    Bassin d'emplois de Rouen et formation locale: conclusions d'une étude

    La question est caduque

    Pertinence Faible